1. L'arche ne pourra être confiée seule. Un responsable du Comité de Savoie devra obligatoirement être présent. Lui seul jugera si les conditions (configuration du site, météo, ...) permettent le montage.
2. Le loueur devra affecter au moins 3 personnes adultes au montage de l'arche, en plus du responsable du Comité de Savoie.
3. Le loueur devra prévoir une alimentation électrique permanente de type 220V (secteur ou groupe électrogène), pour le fonctionnement de l'arche.
4. Toute demande doit être motivée. La date ainsi que le lieu d'utilisation de l'arche doivent être notifiés.
5. Les demandes de réservation devront être envoyées par courrier le plus tôt possible avant la compétition, à l'adresse suivante : Comité de Savoie FFC – 90, rue Henri Oreiller – 73000 CHAMBERY.
6. Une réponse sera donnée au demandeur au plus tard 3 semaines avant la compétition.
7. En cas de réponse favorable, le loueur devra fournir au Comité de Savoie un chèque de caution de 2000 euros (restituée après vérification du bon état du matériel).
8. En cas de compétition sur plusieurs jours, l'organisateur devra prévoir l'hébergement et les repas pour le responsable du Comité de Savoie.
9. En cas de course itinérante, prévoir les frais de déplacement ou la mise à disposition d'un moyen de transport pour le responsable du Comité de Savoie.
10. La priorité sera donnée aux actions du comité de Savoie et aux clubs organisateurs des championnats de Savoie. Si un litige intervient, seul le comité directeur tranchera.
11. Aucune participation financière ne sera demandée aux clubs organisant les championnats de Savoie. En contrepartie, les 4 calicots du Comité de Savoie devront être posés sur la partie haute de l'arche et 2/3 des emplacements publicitaires de l'arche seront réservés aux partenaires du Comité de Savoie.En cas de dégradation de l'arche, les frais de remise en état seront retenus sur la caution. Pour apposer des publicités, le loueur devra nécessairement utiliser les calicots vierges prévus à cet effet. Aucun autocollant ne peut être posé directement sur l'arche, cela l'endommagerait.Si une des conditions définies dans cette réglementation n'est pas respectée, le club se verra refuser un autre prêt pour le reste de la saison

Pour plus d'informations, contacter Patrice PION par téléphone au 06 81 33 10 64 ou au 06 15 11 26 38 ou par courriel à organisation@chambery-cyclisme.com