1. La priorité sera donnée aux actions du comité. Si un litige intervient, seul le président tranchera.
2. Toute demande doit être motivée (randonnée, courses,...), la date ainsi que le lieu et le nombre approximatif de kilomètres doivent être notifiés.
3. les demandes de réservation devront être envoyées par courrier avant le 15 du mois précédent, pour le mois suivant, à l'adresse suivante :
   Patrice PION 211, chemin des écureuils 73000 CHAMBÉRY.
4. Une réponse favorable ou défavorable sera donnée aux clubs avant le 18 du mois.
5. Dès l'accord du comité, se mettre rapidement en rapport avec Jean-Jacques DROUILLY,          Tel : 06-27-22-73-99 pour les modalités de prise en charge du véhicule.
6. Le véhicule (FIAT DUCATO combi vitré 9 places et CITROËN 5 places) sont stationnés à Chambéry.
7. Le véhicule sera prêté propre avec le plein de gazoil, et devra être rendu l'intérieur propre et le plein fait.
8. Les papiers du véhicule seront remis avant chaque départ.
9. Une fiche de déplacement, mentionnant l'état du véhicule - départ, arrivée- , le nombre de kilomètres - départ arrivée-, le nom et la signature du chauffeur sera émise à chaque emprunt.
10. Une caution de 915 Euros (montant de la franchise) sera demandée à chaque emprunteur. Elle sera rendue après vérification du véhicule.
11. En cas d'accident au tort du conducteur emprunteur, ou en cas de dégradation, le montant des réparations restant à la charge du comité sera déduit du chèque de caution.
12. Si une des conditions définies dans le présent contrat n'est pas respectée, le club se verra refusé un autre emprunt pour le reste de la saison.

Le Président P. PION

Responsable des véhicules :

Jean-Jacques DROUILLY